Services

La Mairie délivre les documents administratifs officiels. Elle est chargée de tenir pour le compte de l’Etat, les registres d’état civil des habitants (actes de naissance, mariage, décès).

Elle délivre les formulaires nationaux tels que passeports biométriques, cartes d’identités, etc.

Vous pouvez contacter l’état civil à l’adresse suivant : etatcivil@bavilliers.fr

Elle est chargée d’organiser les différentes élections politiques (inscriptions des électeurs sur les listes électorales, mise en place des bureaux de vote, dépouillement, résultats).

La Mairie définit également les règles d’urbanisme afin de prévoir et organiser le développement de la commune au travers du plan local urbanisme (PLU). Les imprimés de permis de construire, de déclarations de travaux, de permissions de voirie, sont délivrés par les services municipaux.

La Mairie assure le fonctionnement des écoles publiques maternelle et élémentaire (entretien, ménage, équipements, fournitures scolaires, subventions de fonctionnement, etc.)

Elle gère les restaurants d’enfants, elle soutient le développement des activités sportives, culturelles et favorise le lien inter-associatif et intergénérationnel.

Le maire est chargé d’établir les budgets de fonctionnement et d’investissement et, à ce titre, de prévoir l’encaissement des recettes et l’exécution des dépenses obligatoires (personnel, fonctionnement des écoles, remboursement des emprunts, etc.) Les élus déterminent ensuite les priorités dans les investissements à réaliser. Les dépenses et recettes sont ordonnancées par le maire selon les règles de la comptabilité publique M14. Elles sont payées et encaissées par le comptable du trésor pour le compte du maire.

La Mairie est installée depuis de nombreuses années au centre de la commune, entre la place Jean Moulin et la place Lucie Aubrac.

Personnel communal

Une équipe compétente au service des bavilliérois.

Elle assure au quotidien les différentes tâches administratives et techniques. La commune s’est entourée de personnels qualifiés, dotés des outils informatiques et techniques les plus performants. Le personnel titulaire est utilement secondé par des vacataires pour les animations, vacances, remplacements.

Pour consulter l’organigramme général des services, veuillez cliquer ici.

Ateliers municipaux

Face au développement du patrimoine, de la voirie et du cadre de vie, les élus ont mis en place, au fur et à mesure des besoins, un service d’entretien des espaces et des biens publics. Une dizaine de salariés s’active sans relâche pour que la ville soit propre et pimpante, agréable à vivre. Au-delà des travaux visibles de tous, les agents techniques ont d’autres cordes à leur arc. L’équipe est pluridisciplinaire et en capacité d’effectuer en régie la plupart des travaux du bâtiment, du cadre de vie et de voirie.

Tout au long de l’année, grâce à leur activité inlassable, les rues sont déneigées, balayées, les espaces verts et publics sont fleuris, maintenus dans un bon état de propreté et les bâtiments communaux sont constamment entretenus et valorisés afin que tous les habitants puissent jouir en toute quiétude de leur environnement commun.

Les ateliers municipaux sont installés rue de la Libération ; ils abritent le matériel technique et de transport. Les conditions de travail, d’hygiène, de sécurité, et de confort (salle de réunions, vestiaires) du personnel technique sont constamment améliorées.

Repas à domicile

Quels bénéficiaires ?

Ce service est réservé aux personnes âgés de 55 ans et plus, adhérents de l’association O.P.A.L.E.S. (3 € par an).

O.P.A.L.E.S (Organisation des Personnes Agées de Leurs Etablissements et Services) couvre les communes suivantes : Bavilliers, Urcerey, Buc, Argiesans, Banvillars, Dorans, Botans, Sevenans et Meroux/Moval.

Quelle prestation ?

Livraison à domicile quotidienne d’un repas de qualité. Pour un coût de 6,50 euros.

Chacun des repas comprend : Hors d’oeuvre et potage viande ou poisson garniture de légumes fromage, pain et dessert.

QUELQUES PRECISIONS : Les repas préparés par les cuisines du CHNFC (Centre Hospitalier Nord Franche Comté) sont mis en barquettes individuelles thermo filmées et acheminées
dans un véhicule réfrigéré, le tout dans de parfaites conditions d’hygiène. 
Le repas livré froid dans la matinée sera réchauffé par vos soins par les moyens ordinaires de votre choix (micro-ondes, bain marie, casserole, four).

Si l’appétit vous manque, le repas peut être fractionné.

En moyenne 1000 repas sont livrés chaque mois.

Location de salles

Afin de favoriser la riche vie associative et les rencontres familiales, la ville met à disposition des associations locales et de ses concitoyens un certain nombre de salles et d’équipements.

Pour consulter les tarifs de location de salles veuillez cliquer ici.

Des règles bien précises sont à respecter, elles sont contenues dans le règlement à découvrir sur ce lien :
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Pour permettre aux services communaux d’apprécier la demande, il est nécessaire de remplir le document à découvrir sur ce lien :
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A réception du formulaire, les services communaux, vérifient la disponibilité du bien à louer et le motif de la location par rapport au règlement. La municipalité décide de la réponse finale.

A partir d’une réponse positive, une confirmation écrite est adressée au locataire et une convention de location est conclue.