Ville de Bavilliers

MENUMENU

Conseil municipal


Délibérations municipales


Le conseil municipal exprime ses décisions par le biais de délibérations, vous en trouverez ci-dessous les dernières décisions. Vous pouvez télécharger les documents au format PDF :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er octobre 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 juillet 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 mars 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 février 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 décembre 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 26 septembre 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 août 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 août 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 juin 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 mai 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 mars 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 février 2018
Annexe du procès-verbal du 15 février 2018

– Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 février 2018
– Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

 

Conseillers municipaux


Le Conseil Municipal est l’instance délibérante élue au suffrage universel par les électeurs de Bavilliers chargé de régler “par ses délibérations les affaires de la commune”. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Il représente les habitants de la commune tout au long d’un mandat de 6 ans.

Dans notre commune de plus de 3500 habitants, la loi du 19 novembre1982 a mis en place un mode de scrutin mixte, à la fois proportionnel et majoritaire : le scrutin de liste à deux tours.

Il se compose de 27 conseillers. Le groupe « Bavilliers Avenir-Notre Espace de Vie », appartenant à la majorité conduite par Eric KOEBERLÉ, Maire, compte 22 élus et de la liste d’opposition « Bavilliers Démocratie », 5 conseillers.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre sous la présidence de Monsieur le Maire. Les séances sont généralement publiques et annoncées à la population par divers moyens de communication.

La municipalité est composée du maire, de six conseillers adjoints au maire et deux conseillers délégués. C’est l’exécutif. Elle est chargée d’administrer la commune.

Participent aux réunions hebdomadaires, les chefs de service de la mairie.

La commune fait partie du Grand Belfort et à ce titre est représentée par le Maire et deux conseillers municipaux, 1 de chaque groupe politique.

 

PERMANENCES DES ÉLUS (SUR RENDEZ-VOUS)

 

Gabriel PERSONENI : Lundi 14h00 – 16h00 et Vendredi 10h00 – 12h00
Slimane GHARBI : Samedi matin
Chantal BUEB : Lundi 10h00 – 12h00
Daniel TAVERNIER : Jeudi 15h30
Joël JUNG : Mardi 10h00 – 12h00
Josiane HAASZ-JUILLARD : Samedi matin
Michaël JUHIN : Sur rendez-vous

 

Bavilliers Avenir – Notre Espace de Vie

 

            

             

             

             

             

             
             

Bavilliers démocratie

      

       

Règlement intérieur


La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.

Le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le conseil municipal qui peut se donner des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

La loi du 6 février 1992 impose néanmoins au conseil municipal l’obligation de fixer dans son règlement intérieur les conditions d’organisation du débat d’orientation budgétaire, les conditions de consultation des projets de contrats ou de marchés prévus à l’article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), ainsi que les règles de présentation, d’examen et la fréquence des questions orales.

Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en cliquant ici.

Les commissions


Le conseil municipal répartit les tâches entre les divers conseillers. Ceux-ci se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier un domaine particulier.

Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. Après étude d’un projet un rapporteur, en général l’adjoint chargé de la délégation, expose la situation en municipalité puis une décision est prise en séance officielle du conseil municipal.

Pour consulter la liste des commissions municipales, veuillez cliquer ici.
Pour consulter la liste des comités consultatifs, veuillez cliquer ici.

Réalisation : GROUPE ELEPHANT  –