Ville de Bavilliers

MENUMENU

Conseil municipal


Délibérations municipales


Le conseil municipal exprime ses décisions par le biais de délibérations, vous en trouverez ci-dessous les dernières décisions. Vous pouvez télécharger les documents au format PDF :

– Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 24 Juin 2020
– Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 Janvier 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 janvier 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
– Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er octobre 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 juillet 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 mars 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 février 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 décembre 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 26 septembre 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 août 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 août 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 juin 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 mai 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 mars 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 février 2018
Annexe du procès-verbal du 15 février 2018

– Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 février 2018
– Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

 

Conseillers municipaux


Le Conseil Municipal est l’instance délibérante élue au suffrage universel par les électeurs de Bavilliers chargé de régler “par ses délibérations les affaires de la commune”. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Il représente les habitants de la commune tout au long d’un mandat de 6 ans.

Dans notre commune de plus de 3500 habitants, la loi du 19 novembre1982 a mis en place un mode de scrutin mixte, à la fois proportionnel et majoritaire : le scrutin de liste à deux tours.

Il se compose de 27 conseillers. Le groupe « Bavilliers Avenir-Notre Espace de Vie », appartenant à la majorité conduite par Eric KOEBERLÉ, Maire, compte 21 élus et de la liste d’opposition « Bavilliers c’est vous », 6 conseillers.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre sous la présidence de Monsieur le Maire. Les séances sont généralement publiques et annoncées à la population par divers moyens de communication.

La municipalité est composée du maire, de sept conseillers adjoints au maire et trois conseillers délégués. C’est l’exécutif. Elle est chargée d’administrer la commune.

Participent aux réunions hebdomadaires, les chefs de service de la mairie.

La commune fait partie du Grand Belfort et à ce titre est représentée par le Maire et deux conseillers municipaux, 1 de chaque groupe politique.

 

PERMANENCES DES ÉLUS (SUR RENDEZ-VOUS)

 

Slimane GHARBI :
Josiane HAASZ-JUILLARD :
Joël JUNG :
Sandrine TORTEROTOT :
Michaël JUHIN :
Evelyne GONCALVES :
Georges BARANTON :

 

Bavilliers Avenir – Notre Espace de Vie

Maire

Eric KOEBERLE

 

1er Adjoint Slimane GHARBI (Moyens Généraux) 2ème Adjointe Josiane HAASZ-JUILLARD (Education, jeunesse, relations aux habitants)
3ème Adjoint

Joël JUNG

(Urbanisme, Voirie et réseaux, travaux)

4ème Adjointe

Sandrine TORTEROTOT

(Culture, vie associative)

5ème Adjoint

Michaël JUHIN

(Sécurité, action sociale)

6ème Adjointe

Evelyne GONCALVES

(Fêtes et cérémonies, location de salles)

7ème Adjoint

Georges BARANTON

(Environnement, cadre de vie)

Conseiller Municipal

Gabriel PERSONENI

Conseiller Municipal Délégué

Jean MARMET

(Commerce de proximité, TLPE)

Conseiller Municipal Délégué

Mathieu BLUNTZER

(Communication)

Conseiller Municipal Délégué

Mustafa CETIN

(Sport)

Conseiller Municipal

José GONCALVES

Conseiller Municipal

Patrick MIRA

Conseillère Municipale

Andree DIDEY

Conseillère Municipale

Audrey GONNOD

Conseillère Municipale

Daisy FAIVRE

Conseillère Municipale

Marie-Louise SUTTER

Conseillère Municipale

Merisa MEDEDOVIC

Conseillère Municipale

Séverine GRISOT

Conseillère Municipale Virginie PLASSAIS


Bavilliers c’est vous

Conseiller Municipal

Gérald LORIDAT

Conseillère Municipale

Marie-Alice DEMOUGE

Conseiller Municipal

Pascal ACKERMANN

Conseiller Municipal

Philippe DEICHELBOHRER

Conseillère Municipale

Sylvie MEYER

Conseillère Municipale

Marie-Dominique BELUCHE

Règlement intérieur


La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.

Le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le conseil municipal qui peut se donner des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

La loi du 6 février 1992 impose néanmoins au conseil municipal l’obligation de fixer dans son règlement intérieur les conditions d’organisation du débat d’orientation budgétaire, les conditions de consultation des projets de contrats ou de marchés prévus à l’article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), ainsi que les règles de présentation, d’examen et la fréquence des questions orales.

Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en cliquant ici.

Les commissions


Le conseil municipal répartit les tâches entre les divers conseillers. Ceux-ci se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier un domaine particulier.

Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. Après étude d’un projet un rapporteur, en général l’adjoint chargé de la délégation, expose la situation en municipalité puis une décision est prise en séance officielle du conseil municipal.

Pour consulter la liste des commissions municipales, veuillez cliquer ici.
Pour consulter la liste des comités consultatifs, veuillez cliquer ici.

Réalisation : GROUPE ELEPHANT  –