Ville de Bavilliers

MENUMENU

Conseil municipal


Délibérations municipales


Le conseil municipal exprime ses décisions par le biais de délibérations, vous en trouverez ci-dessous les dernières décisions. Vous pouvez télécharger les documents au format PDF :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 Mai 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Mars 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 25 Mars 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 Février 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 26 Février 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 Décembre 2020
Rapport sur les orientations budgétaires 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 17 Décembre 2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Octobre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 20 Octobre 2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er Septembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er Septembre 2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 Juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 9 Juillet 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 Juillet 2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2020
Annexe du procès-verbal du 24 juin 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 24 Juin 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 Janvier 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 janvier 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
– Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er octobre 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 juillet 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 mars 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 février 2019
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 décembre 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 26 septembre 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 août 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 août 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 juin 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 mai 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 mars 2018
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 février 2018
Annexe du procès-verbal du 15 février 2018

– Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 février 2018
– Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

 

Conseillers municipaux


Le Conseil Municipal est l’instance délibérante élue au suffrage universel par les électeurs de Bavilliers chargé de régler “par ses délibérations les affaires de la commune”. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Il représente les habitants de la commune tout au long d’un mandat de 6 ans.

Dans notre commune de plus de 3500 habitants, la loi du 19 novembre 1982 a mis en place un mode de scrutin mixte, à la fois proportionnel et majoritaire : le scrutin de liste à deux tours.

Il se compose de 27 conseillers. Le groupe « Bavilliers Avenir-Notre Espace de Vie », appartenant à la majorité conduite par Eric KOEBERLÉ, Maire, compte 21 élus et de la liste d’opposition « Bavilliers c’est vous », 6 conseillers.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre sous la présidence de Monsieur le Maire. Les séances sont généralement publiques et annoncées à la population par divers moyens de communication.

La municipalité est composée du maire, de sept conseillers adjoints au maire et trois conseillers délégués. C’est l’exécutif. Elle est chargée d’administrer la commune.

Participent aux réunions hebdomadaires, les chefs de service de la mairie.

La commune fait partie du Grand Belfort et à ce titre est représentée par le Maire et deux conseillers municipaux, 1 de chaque groupe politique.

 

PERMANENCES DES ÉLUS

Slimane GHARBI : Samedi matin ou sur rendez-vous
Josiane HAASZ-JUILLARD : Du lundi au vendredi après 17h30, samedi matin ou sur rendez-vous
Joël JUNG : Sur rendez-vous
Sandrine TORTEROTOT : Sur rendez-vous, le vendredi de 17h à 18h et le samedi de 10h à 11h
Michaël JUHIN : Samedi matin de 9h à 12h (sauf jours fériés) ou sur rendez-vous
Evelyne GONÇALVÈS : en mairie le vendredi matin ou sur rendez-vous
Georges BARANTON : Samedi matin

 

Bavilliers Avenir – Notre Espace de Vie


Maire

Eric KOEBERLE

 

1er Adjoint

Slimane GHARBI
Moyens Généraux

 

2ème Adjointe

Josiane HAASZ-JUILLARD
Education, jeunesse, démocratie de proximité

 

3ème Adjoint

Joël JUNG
Urbanisme, voirie, réseaux, travaux et patrimoine

 

4ème Adjointe

Sandrine TORTEROTOT
Culture, vie associative

 

5ème Adjoint

Michaël JUHIN
Sécurité, action sociale

 

6ème Adjointe

Evelyne GONÇALVÈS
Fêtes et cérémonies, location de salles et occupation du domaine public

 

7ème Adjoint

Georges BARANTON
Environnement, cadre de vie

 

Conseillère Municipale

Waffa BOULMEDAIS

 

Conseiller Municipal Délégué

Jean MARMET
Commerce de proximité, TLPE

 

Conseiller Municipal Délégué

Mathieu BLUNTZER
Communication

 

Conseiller Municipal Délégué

Mustafa CETIN
Sport

 

Conseiller Municipal

José GONÇALVÈS

 

Conseiller Municipal

Patrick MIRA

 

Conseillère Municipale

Andree DIDEY

 

Conseillère Municipale

Audrey GONNOD

 

Conseillère Municipale

Daisy FAIVRE

 

Conseillère Municipale

Marie-Louise SUTTER

 

Conseillère Municipale

Merisa MEDEDOVIC

 

Conseillère Municipale

Séverine GRISOT

 

Conseillère Municipale

Virginie PLASSAIS

 


Bavilliers c’est vous

Conseiller Municipal

Gérald LORIDAT

 

Conseillère Municipale

Marie-Alice DEMOUGE

 

Conseiller Municipal

Pascal ACKERMANN

 

Conseiller Municipal

Philippe DEICHELBOHRER

 

Conseillère Municipale

Sylvie MEYER

 

Conseillère Municipale

Marie-Dominique BELUCHE

 

 

Règlement intérieur


La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.

Le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le conseil municipal qui peut se donner des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

La loi du 6 février 1992 impose néanmoins au conseil municipal l’obligation de fixer dans son règlement intérieur les conditions d’organisation du débat d’orientation budgétaire, les conditions de consultation des projets de contrats ou de marchés prévus à l’article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), ainsi que les règles de présentation, d’examen et la fréquence des questions orales.

Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en cliquant ici.

Les commissions


Le conseil municipal répartit les tâches entre les divers conseillers. Ceux-ci se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier un domaine particulier.

Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. Après étude d’un projet un rapporteur, en général l’adjoint chargé de la délégation, expose la situation en municipalité puis une décision est prise en séance officielle du conseil municipal.

Pour consulter la liste des commissions municipales, veuillez cliquer ici.
Pour consulter la liste des comités consultatifs, veuillez cliquer ici.

Réalisation : GROUPE ELEPHANT  –